Table ronde sur l‘avenir de la Partie A
PROJET D'ORDRE DU JOUR Cette table ronde a pour objet d'initier des réflexions entre les acteurs concernés (États, profession, ONGs) pour anticiper au mieux les défis auxquels va être confronté le système international ces prochaines années. Après 10 ans de mise en œuvre, la rétribution d’élimination a été augmentée pour la 1ère fois en 2021, […]
Instance Internationale de Péréquation et de Coordination (IIPC)
PROJET D'ORDRE DU JOUR
Instance Internationale de Péréquation et de Coordination (IIPC)
PROJET D'ORDRE DU JOUR (il sera publié ultérieurement)
Conférence des Parties Contractantes (CPC)
PROJET D'ORDRE DU JOUR (il sera publié ultérieurement)